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Arrêté du 25 novembre 2011

portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'un nouveau notaire à Pouilly-sur-Loire

Résumé. Un nouvel notaire est nommé à Pouilly-sur-Loire pour remplacer celui qui a démissionné.

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Nomination d'une notaire à Pouilly-sur-Loire

Résumé. Un arrêté nomme une nouvelle notaire à Pouilly-sur-Loire pour remplacer un démissionnaire.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 25 novembre 2011, Mlle JUILLET (Anne, Claire, Marie) est nommée notaire à la résidence de Pouilly-sur-Loire (Nièvre), en remplacement de M. SIROT (Jean-Pierre, Etienne), démissionnaire.

Arrêté du 25 novembre 2011