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Arrêté du 25 octobre 2012

portant cessation de fonctions au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

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Retrait d'un membre du conseil d'administration de l'ANSM

Résumé. Un arrêté du 25 octobre 2012 retire Denis Duboc de son poste au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament.

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Fin des fonctions de Denis Duboc à l'ANSM

Résumé. Un arrêté du 25 octobre 2012 met fin aux fonctions de Denis Duboc au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament.

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 25 octobre 2012, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Denis Duboc en tant que membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

Arrêté du 25 octobre 2012