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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'une régisseuse suppléante à Montbéliard
Résumé. Un arrêté du 25 septembre 2008 nomme Mme Sophie Stimpfling comme régisseuse suppléante au tribunal de Montbéliard, remplaçant Mme Brigitte Thomas.
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 25 septembre 2008, Mme Stimpfling (Sophie), épouse Bravo, greffière du deuxième grade, est, à compter de la date du présent arrêté, nommée régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Montbéliard, en remplacement de Mme Thomas (Brigitte), épouse Herzinger.
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