Abrogé1 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 25 juin 2009 - art. 10
Créé le 4 mai 2002 · Abrogé le 1 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validation de la liste d'admission
Résumé. Le recteur ou le vice-recteur valide la liste finale des admis dans l'ordre établi par le jury.
Le recteur ou le vice-recteur arrête la liste définitive d'admission dans l'ordre présenté par le jury.