Arrêté du 26 décembre 1996

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Art. 1er. - En application du 1o de l'article 3 du décret du 3 mars 1993 susvisé, la liste des titres et diplômes autres que le diplôme national sanctionnant un second cycle de l'enseignement supérieur et qui permettent de se présenter aux concours de recrutement des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques est la suivante :

Diplômes ou titres homologués aux niveaux I et II, en application de la loi du 16 juillet 1971 susvisée.

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Art. 1er. - En application du 1o de l'article 3 du décret du 3 mars 1993 susvisé, la liste des titres et diplômes autres que le diplôme national sanctionnant un second cycle de l'enseignement supérieur et qui permettent de se présenter aux concours de recrutement des inspecteurs de la création et des enseignements artistiques est la suivante :

Diplômes ou titres homologués aux niveaux I et II, en application de la loi du 16 juillet 1971 susvisée.

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