JORF n°0006 du 8 janvier 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Certaines routes en Auvergne-Rhône-Alpes sont fermées pendant l'hiver pour des raisons de sécurité.
Un arrêté est publié dans le Journal officiel pour informer tout le monde de ses nouvelles règles.
Un arrêté du 26 décembre 2025 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté du 20 décembre 2024.
Les gros camions de plus de 7,5 tonnes ne peuvent pas circuler certains samedis en hiver et en été sur certaines routes.
Un nouvel arrêté ajoute des règles à celles déjà en place pour l'année 2026.
Certaines routes en Auvergne-Rhône-Alpes sont interdites de circulation pendant l'hiver.
Un nouvel arrêté limite la circulation des gros camions sur certaines routes en hiver et en été, et supprime des règles anciennes.