Abrogé par Arrêté du 21 août 2018 - art. 3 (V)
Créé le 21 mars 2002 · Abrogé le 1 juillet 2019
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Calcul des élevages éligibles pour la maîtrise des pollutions
Les nombres d'UGB et d'équivalents poules pondeuses calculés pour déterminer les élevages éligibles sont établis en utilisant les équivalences fixées dans l'annexe 1 du présent arrêté.