Abrogé par Arrêté du 19 février 2018 - art. 9 (V)
Créé le 3 avril 2014 · Abrogé le 31 décembre 2019
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'examen pour le BTS Maintenance des Systèmes
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.