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Arrêté du 26 janvier 2010

Article 6

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Article 6

Dans le cadre de l'identification des animaux de l'espèce ovine de race « Mouton d'Ouessant » et « Soay » et les animaux de l'espèce caprine dont la hauteur au garrot à l'âge adulte ne dépasse pas 55 centimètres, le ministre de l'agriculture agrée les repères auriculaires suivants :
― le modèle « Quick », de la société Chevillot, de code d'agrément « FR 81 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé19 novembre 2011

Créé le 15 février 2010 · Abrogé le 19 novembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation d'un modèle d'identification pour des races spécifiques

Résumé. Le ministre de l'agriculture approuve un modèle spécifique d'identification pour certaines races de moutons et chèvres.

Dans le cadre de l'identification des animaux de l'espèce ovine de race « Mouton d'Ouessant » et « Soay » et les animaux de l'espèce caprine dont la hauteur au garrot à l'âge adulte ne dépasse pas 55 centimètres, le ministre de l'agriculture agrée les repères auriculaires suivants :
― le modèle « Quick », de la société Chevillot, de code d'agrément « FR 81 ».

Historique des versions

En vigueur du lundi 15 février 2010 au vendredi 18 novembre 2011

Source : Légifrance