Arrêté du 26 janvier 2011

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Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 26 janvier 2011, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie », en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, les personnes dont les noms suivent :
M. AHMADI YAZDI (Alireza), né le 2 avril 1970 à Téhéran (Iran).
M. BENHENDA (Mourad), né le 21 mai 1967 à Skikda (Algérie).
Mme KHACHATRYAN (Kristine), épouse HAMBARDZUMYAN, née le 23 mars 1972 à Erevan (Arménie).
Mme BENMAMMAR (Zina), épouse HAMIZI, née 13 avril 1964 à El Madher (Algérie).
Mme BENSACI (Rachida), épouse LOUAHEM M'SABAH, née le 1er janvier 1957 à Merouana (Algérie).
M. LOUMI (Faycal), né le 5 février 1976 à Sidi Aïssa, M'Sila (Algérie).
Mme MAIZA (Hayet), épouse MEHENNI, née le 23 novembre 1967 à Setif (Algérie).
M. REDOUANE (Abdelhamid), né le 15 mai 1963 à Oran (Algérie).
M. SLILO CHAWA (Mohamad Adib), né le 1er août 1966 à Idleb (Syrie).
Mme NIYIBAHO (Domina), épouse MUGABO, née le 22 mai 1966 à Cyamukuza (Rwanda).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers en gériatrie

Résumé. Un arrêté autorise dix médecins étrangers à exercer la gériatrie en France, sous certaines conditions.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 26 janvier 2011, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie », en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, les personnes dont les noms suivent :
M. AHMADI YAZDI (Alireza), né le 2 avril 1970 à Téhéran (Iran).
M. BENHENDA (Mourad), né le 21 mai 1967 à Skikda (Algérie).
Mme KHACHATRYAN (Kristine), épouse HAMBARDZUMYAN, née le 23 mars 1972 à Erevan (Arménie).
Mme BENMAMMAR (Zina), épouse HAMIZI, née 13 avril 1964 à El Madher (Algérie).
Mme BENSACI (Rachida), épouse LOUAHEM M'SABAH, née le 1er janvier 1957 à Merouana (Algérie).
M. LOUMI (Faycal), né le 5 février 1976 à Sidi Aïssa, M'Sila (Algérie).
Mme MAIZA (Hayet), épouse MEHENNI, née le 23 novembre 1967 à Setif (Algérie).
M. REDOUANE (Abdelhamid), né le 15 mai 1963 à Oran (Algérie).
M. SLILO CHAWA (Mohamad Adib), né le 1er août 1966 à Idleb (Syrie).
Mme NIYIBAHO (Domina), épouse MUGABO, née le 22 mai 1966 à Cyamukuza (Rwanda).

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