Article précédent

Article suivant

Arrêté du 26 juillet 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 26 juillet 2002, M. Philippe Carlevan est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Franche-Comté, en remplacement de M. Claude Chicoix.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 26 juillet 2002, M. Philippe Carlevan est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Franche-Comté, en remplacement de M. Claude Chicoix.

Historique des versions

Source : Légifrance