Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation d'une modification pour un groupement sur la géologie
Résumé. Un accord entre plusieurs ministères pour modifier les règles d'un groupement qui travaille sur la géologie et les risques naturels.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, du ministre de l'action et des comptes publics et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 26 juillet 2018, l'avenant du 2 juillet 2018 à la convention constitutive modificative du groupement d'intérêt public « GEODERIS » est approuvé. Un extrait de cette convention constitutive modificative telle que modifiée par l'avenant figure en annexe du présent arrêté.
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