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Arrêté du 26 juin 2012

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Article 3

Cet arrêté comporte trois annexes. L'annexe 1 concerne les matériels d'identification des animaux de l'espèce bovine, l'annexe 2 concerne les matériels d'identification des animaux des espèces ovine et caprine et l'annexe 3 les matériels d'identification des animaux de l'espèce porcine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 février 2023

Créé le 1 juillet 2012 · Abrogé le 3 février 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Matériels d'identification des animaux

Résumé. Un arrêté du 30 juin 2012 décrit les matériels pour identifier les vaches, moutons, chèvres et cochons.

Cet arrêté comporte trois annexes. L'annexe 1 concerne les matériels d'identification des animaux de l'espèce bovine, l'annexe 2 concerne les matériels d'identification des animaux des espèces ovine et caprine et l'annexe 3 les matériels d'identification des animaux de l'espèce porcine.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 juillet 2012 au jeudi 2 février 2023

Source : Légifrance