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Arrêté du 26 mai 1983

Annexes

Abrogé26 mars 2006
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Abrogé26 mars 2006

Créé le 12 septembre 1995 · Abrogé le 26 mars 2006

Annexe publiée au Bulletin officiel des armées. Nota. - Les nouvelles annexes I et III qui seront publiées au Bulletin officiel des armées peuvent être demandées au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, quartier Baraguey-d'Hilliers, 37061 Tours Cedex.

Elles peuvent, en outre, être délivrées aux frais des demandeurs, au prix de un franc par page au secrétariat de la commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées (C.P.B.O.), Hôtel national des invalides, 75007 Paris.

Abrogé26 mars 2006

Créé le 8 avril 1999 · Abrogé le 26 mars 2006

Abrogé depuis le dimanche 26 mars 2006

En vigueur du mardi 12 septembre 1995 au samedi 25 mars 2006

Annexes
Annexe I
Annexe II