Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'arrêté du 5 juin 2013
Résumé. L'arrêté du 5 juin 2013 est supprimé dans son intégralité.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juin 2013Art. 1 : Attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations au Sahel
→ Version 3Arrêté du 5 juin 2013Art. 2 : Attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations au SahelArrêté du 5 juin 2013Art. 3 : Délégation pour l'attribution de la médaille « Sahel »
→ Version 3Arrêté du 5 juin 2013Art. 2 : Attribution de la médaille d'outre-mer pour les opérations au SahelArrêté du 5 juin 2013Art. 3 : Délégation pour l'attribution de la médaille « Sahel »
- Arrêté du 5 juin 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3