Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles de pêche pour l'espadon
Résumé. L'arrêté du 30 mars 2019 réglementant la pêche de l'espadon en Méditerranée est abrogué.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 mars 2019Art. 1 : Règles de pêche pour l'espadon en MéditerranéeArrêté du 30 mars 2019Art. 2 : Périodes de pêche pour l'espadon en MéditerranéeArrêté du 30 mars 2019Art. 3 : Règles de pêche pour l'espadon en Méditerranée
- Arrêté du 30 mars 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null
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