Arrêté du 26 novembre 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A compter du 1er octobre 2002, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de boxe et judo.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A compter du 1er octobre 2002, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de boxe et judo.

Historique des versions

Source : Légifrance