Arrêté du 26 novembre 2002

Article 1

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Article 1

Les dispositions des arrêtés du 10 septembre 2002 susvisés sont complétées comme suit :
« A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe I du présent arrêté.
« A compter du 1er janvier 2002, est inscrit sur la liste des partenaires d'entraînement le sportif dont le nom figure en annexe II du présent arrêté. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Les dispositions des arrêtés du 10 septembre 2002 susvisés sont complétées comme suit :
« A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe I du présent arrêté.
« A compter du 1er janvier 2002, est inscrit sur la liste des partenaires d'entraînement le sportif dont le nom figure en annexe II du présent arrêté. »

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