En vigueur depuis le 6 décembre 2007
MM. Alain Auclaire, Jean-Pierre Bady, Jean-Sébastien Dupuit et Philippe Poirrier sont nommés vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture.
Arrêté du 26 novembre 2007
MM. Alain Auclaire, Jean-Pierre Bady, Jean-Sébastien Dupuit et Philippe Poirrier sont nommés vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture.
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En vigueur depuis le 6 décembre 2007
MM. Alain Auclaire, Jean-Pierre Bady, Jean-Sébastien Dupuit et Philippe Poirrier sont nommés vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture.
En vigueur depuis le jeudi 6 décembre 2007
Source : Légifrance