Arrêté du 26 novembre 2015

Article 1

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Article 1

Le directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques est assisté par un chef de service, adjoint au directeur.
Le chef de service supplée le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

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Abrogé30 décembre 2019

Créé le 19 décembre 2015 · Abrogé le 30 décembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du chef de service adjoint au directeur

Résumé. Un directeur a un adjoint qui le remplace en cas d'absence.

Le directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques est assisté par un chef de service, adjoint au directeur.
Le chef de service supplée le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

En vigueur du samedi 19 décembre 2015 au dimanche 29 décembre 2019

Source : Légifrance