Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles de l'arrêté du 15 juin
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 26 octobre 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 15 juin 2018 (Ab)
Renouvellement des instances représentatives du personnel
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 5 (Ab)
Création de commissions administratives paritaires à Météo-France
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 6 (Ab)
Création de commissions pour les techniciens de la météo en Polynésie
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 1 (Ab)
Composition des commissions paritaires pour les techniciens de la météorologie
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 2 (Ab)
Élections des représentants du personnel dans les corps de la météorologie
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 3 (Ab)
Modification des règles d'élection des représentants du personnel dans la météorologie
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 4 (Ab)