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Suppression des articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4
Arrêté du 26 octobre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 20 septembre 2023 (Ab)
Fixation du taux forfaitaire des activités périscolaires
Arrêté du 20 septembre 2023 · art. 1 (Ab)
Fixation des aides forfaitaires pour les activités périscolaires
Arrêté du 20 septembre 2023 · art. 2 (Ab)
Fixation des frais scolaires pour l'année 2023-2024
Arrêté du 20 septembre 2023 · art. 4 (Ab)