II. - Association Carrefour d'amitié et d'entraide en faveur des personnes âgées (CAEFPA), résidence Le Chasseur (42530 Saint-Genest-Lerpt)
Accord d'entreprise du 31 mai 2000 et avenant du 2 août 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 septembre 2001
II. - Association Carrefour d'amitié et d'entraide en faveur des personnes âgées (CAEFPA), résidence Le Chasseur (42530 Saint-Genest-Lerpt)
Accord d'entreprise du 31 mai 2000 et avenant du 2 août 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
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II. - Association Carrefour d'amitié et d'entraide en faveur des personnes âgées (CAEFPA), résidence Le Chasseur (42530 Saint-Genest-Lerpt)
Accord d'entreprise du 31 mai 2000 et avenant du 2 août 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance