II. - Association pour la formation de la jeunesse,
école Planterose à Moumour (64110 Gelos)
Accord d'établissement du 30 mars 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 26 septembre 2001
II. - Association pour la formation de la jeunesse,
école Planterose à Moumour (64110 Gelos)
Accord d'établissement du 30 mars 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
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II. - Association pour la formation de la jeunesse,
école Planterose à Moumour (64110 Gelos)
Accord d'établissement du 30 mars 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance