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Arrêté du 26 septembre 2016

mettant fin aux fonctions d'une régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Retrait des fonctions d'une régisseuse d'avances

Résumé. Un arrêté ministériel retire Mme Muguette Zali de son poste de régisseuse d'avances dans un service de navigation aérienne en Martinique.

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Fin des fonctions d'une régisseuse d'avances en Martinique

Résumé. Un arrêté ministériel met fin aux fonctions de Mme Muguette Zali comme régisseuse d'avances dans un service de navigation aérienne en Martinique.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat en date du 26 septembre 2016 :
Il est mis fin aux fonctions de Mme Muguette ZALI en qualité de régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane, au Lamentin (Martinique), à compter du 30 novembre 2016.
L'arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination d'une régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane, modifié, est abrogé à compter du 30 novembre 2016.

Arrêté du 26 septembre 2016