Art. 1er. - Le nombre des maîtres contractuels ou agréés susceptibles d'accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles, fixé à 1777 pour chacune des années scolaires 1990-1991 et 1991-1992, est réparti ainsi qu'il est précisé au tableau ci-après:
Arrêté du 27 août 1991
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Art. 1er. - Le nombre des maîtres contractuels ou agréés susceptibles d'accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles, fixé à 1777 pour chacune des années scolaires 1990-1991 et 1991-1992, est réparti ainsi qu'il est précisé au tableau ci-après:
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