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Arrêté du 27 août 2001

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Par arrêté du premier président de la Cour des comptes en date du 27 août 2001, les présidents de section de chambre régionale des comptes désignés ci-après, promus au titre de l'année 2000, sont affectés dans les conditions suivantes :

M. Ortiz (Olivier), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Chevillotte (Jean-Paul), chambre régionale des comptes d'Aquitaine, à compter du 9 novembre 2000 ;

M. Corbière (Jean-Paul), chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Fournier (Alain), chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Rocca (Pierre), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 10 janvier 2000 ;

M. Levionnois (Alain), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 16 mai 2000 ;

Mme Briguet (Danièle), chambre régionale des comptes d'Auvergne, à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Azerad (Charles), chambre régionale des comptes de Lorraine, à compter du 9 octobre 2000.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du premier président de la Cour des comptes en date du 27 août 2001, les présidents de section de chambre régionale des comptes désignés ci-après, promus au titre de l'année 2000, sont affectés dans les conditions suivantes :

M. Ortiz (Olivier), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Chevillotte (Jean-Paul), chambre régionale des comptes d'Aquitaine, à compter du 9 novembre 2000 ;

M. Corbière (Jean-Paul), chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Fournier (Alain), chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, à compter du 1er janvier 2000 ;

M. Rocca (Pierre), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 10 janvier 2000 ;

M. Levionnois (Alain), chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, à compter du 16 mai 2000 ;

Mme Briguet (Danièle), chambre régionale des comptes d'Auvergne, à compter du 1er juillet 2000 ;

M. Azerad (Charles), chambre régionale des comptes de Lorraine, à compter du 9 octobre 2000.

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