Abrogé par Arrêté du 26 août 2013 - art. 1
Créé le 10 septembre 2003 · Abrogé le 26 septembre 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un titre professionnel de technicien supérieur des matériaux composites
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.