Arrêté du 27 août 2013

Article 21

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Article 21

Le présent arrêté est applicable aux étudiants inscrits en première année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2013 et aux étudiants inscrits en deuxième année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2014.

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Abrogé8 juillet 2019

Créé le 30 août 2013 · Abrogé le 8 juillet 2019

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Application des règles aux étudiants en master MEEF

Résumé. Un arrêté de 2013 précise les règles pour les étudiants en master MEEF à partir de 2013 et 2014.

Le présent arrêté est applicable aux étudiants inscrits en première année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2013 et aux étudiants inscrits en deuxième année de master « MEEF » à compter de la rentrée universitaire 2014.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 30 août 2013 au dimanche 7 juillet 2019

Source : Légifrance