ARRÊTÉ du 27 août 2015

Annexe

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Quotas de pêche pour différentes espèces

Résumé. Un arrêté de 2015 limite le nombre de poissons que les pêcheurs peuvent attraper dans certaines zones.

En vigueur depuis le 9 septembre 2015

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Quotas de pêche pour plusieurs espèces en 2015

Résumé. Un arrêté de 2015 fixe les quotas de pêche pour différentes espèces de poissons dans diverses zones maritimes.

ANNEXES
ANNEXE I
AIGUILLAT
SQUALUS ACANTHIAS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a
et IV (1)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII,
VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 0 0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)
VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 125
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 140
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 111
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 114
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 911
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 772
Total 4 198

AUTRES ESPÈCES
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer
(CIEM)
Eaux des Îles Féroé
de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 289

BAUDROIE
LOPHIIDAE
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 412 390 97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 77 1 057 659
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 3 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 944 62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 18 1 338 650
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 2 229 512
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 110 530
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 247 10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 1 220
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 733 12 307 4 529
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 586 1 178
Total 2 240 19 212 8 447

BROSME (1)
BROSME BROSME
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 7 41 94
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 7 488
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 7 48 625
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non comprise
dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat
VI b ; eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b
à l'ouest
de 12° 00 O
et des zones
XII et XIV
VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00 O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 332 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 333 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 7 11 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 673 12 0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a VII b,c,e-k,
VIII, IX, X, eaux UE
de la zone COPACE 34.1.1
Eaux
norvégiennes
des zones I
et II
Eaux
internationales
des zones
I et II b (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 85 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 168 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 1 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 330 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 86 2 958 5 332
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 106 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 4 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 232 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 2 861 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 174 0 0
Total 1 4 049 4 977 5 332
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
GADUS MORHUA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 449
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 682
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 296
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3
Total 1 578

CARDINE
LEPIDORHOMBUS SPP.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE et
eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales des zones XII
et XIV
VII VIII a,b,d,e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 73 39 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 67 624 53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 3 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 60 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 69 635 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 180 1 636 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 89 125
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 32 8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 622 3 265 744
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 16 427 39
Total 2 027 6 810 1 025

CHINCHARD
TRACHURUS SPP.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones IV b,
IV c et VII d (1)
Eaux de l'UE
des zones II a,
IV a ; VI, VII a-c,
VII e-k, VIII a,
VIII b, VIII d
et VIII e ;
eaux de l'UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales des zones XII
et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 5 60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 437
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 95 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 343 4 219
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 48
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 38 139
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 64 3 404
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 5 560
Total 550 8 988
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
PAGELLUS BOGARAVEO
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0,3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0,1
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 9,8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 1,0
Total 12,2

ÉGLEFIN
MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
IV,
eaux UE
de la zone II a
VII a VII b-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 24 0 50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 1 211
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 21 0 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 409
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 166 302 15 144
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 252
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 3
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 10 0 207
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 42 50 4 391
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 2 63
Total 166 399 69 5 737

FLÉTAN NOIR
REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE
et eaux internationales
des zones V b et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 411
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 562

GERMON
THUNNUS ALALUNGA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord de 5° nord
Océan Atlantique
au sud de 5° nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 75 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 060 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 7 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 199 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 102 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 114 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 61 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 044 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 760 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 279
Total 6 422 279

GRANDE ARGENTINE
ARGENTINAS SILUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 7

GRENADIER DE ROCHE ET GRENADIER BERGLAX
CORYPHAENOIDES RUPESTRIS et MACROURUS BERGLAX
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b,
VI et VII (1)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VIII, IX,
X, XII et XIV (2)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 12 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 23 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 961 45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 2 560 60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 3 556 109

HARENG
CLUPEA HARENGUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I
et II (7)
Eaux UE
et eaux norvégiennes
de la zone IV
au nord de 53° 30′ N (1) (4)
IV c, VII d (1) (2) Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b,
VI b et VI a N (5) (6)
VII e, f VII g, h, j, k (3)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 210 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 401 0 1 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 5 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 70 17 688 13 723 488 462 1 590
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 30 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 11 0 0 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 0 0 0
Total 70 17 688 14 380 488 465 1 591
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) Il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
au nord par la latitude 52° 30′ N ;
au sud par la latitude 52° 00′ N ;
à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTÈTE ORANGE
HOPLOSTETHUS ATLANTICUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III, IV, V,
VIII, IX, X,
XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 0 0 0

LANGOUSTINE
NEPHROPS NORVEGICUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII dont au maximum
les quotas ci-dessous
peuvent être pêchés
dans le banc de Porcupine
(unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 13 1 58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 49 4 128
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 7 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 10 1 92
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 136 11 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 113 8 62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 75 6 384
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 688 318 3 171
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 252 19 213
Total 5 343 368 4 193

LIEU JAUNE
POLLACHIUS POLLACHIUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 159 50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 182 33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 119 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 285 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 477 2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 269 41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 17 67
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 120 7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 39 60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4 604 916
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 211 206
Total 9 482 1 396

LIEU NOIR
POLLACHIUS VIRENS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
norvégiennes
des zones I et II
III a, IV, eaux UE
des zones II a, III b, c et subdivisions
22-32
VI, eaux UE et eaux
internationales
des zones V b, XII
et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 4 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 328 11 999 920
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 275 2 411
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Total 328 12 278 3 364

LIMANDE ET FLET
LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 196

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
MICROSTOMUS KITT, GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 206
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 261

LINGUE BLEUE
MOLVA DYPTERIGIA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 17 885
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 6 2 779
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 23 3 807

LINGUE ET LINGUE BLEUE
MOLVA MOLVA, MOLVA DYPTERIGIA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 975

LINGUE FRANCHE
MOLVA MOLVA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux
internationales
des zones I
et II
Eaux
UE
de la
zone IV
Eaux UE et
eaux
internationales
de la zone V
Eaux UE et
eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X,
XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 2 63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 6 0 107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 162
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 9 139 3 135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 105
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 16
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 79
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 10 1 2 416
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 55
Total 9 155 6 3 164

MAQUEREAU
SCOMBER SCOMBRUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 209 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 423 158
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 986 2 475 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 286 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 731 16 912 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 199 15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 110 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 2 423 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 23 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 10 3 288 59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 844 28
Total 2 727 28 192 263

MERLAN
MERLANGIUS MERLANGUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV VII a VII b à k VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 7 2 0 190 75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 8 0 86 118
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 1 081 0 0 2 465 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 5 0 0 970 69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 693 0 0 2 000 47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 1 0 157 142
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 1 0 220
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 15 0 0 1 154 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 9 26 3 4 206 803
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0 69 653
Total 1 810 37 4 11 297 2 210

MERLAN BLEU
MICROMESISTIUS POUTASSOU
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 18 587
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 18 589

MERLU (1/2)
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a, IV VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 54 898 85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 919 141
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 6 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 380 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 785 5 383 34
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 3 579 289
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 59 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 28 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 2 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 89 9 907 403
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 409 0
Total 928 22 570 952

MERLU (2/2)
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 531
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 3 106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 324
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 716
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 2 106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 1 816
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 11 036
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 3 663
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine 177
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 4
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 254
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 5
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Pays de Loire 69
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes 22
Total 24 668

MOSTELLE DE FOND
PHYCIS SPP.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 668
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 2
Total 831

PLIE
PLEURONECTES PLATESSA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat VII d, e VII f, g VII h, j, k VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 3 209 2 1 9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 1 2 1 20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 738 650 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 101 12 0 11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 318 825 1 0 18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 5 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 9
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 21 606 4 5 16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 9 0 0 0 19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 130 148 101 35 117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 3 2 0 65
Total 1 219 2 543 125 47 313

RAIES
RAJIDAE
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV (1) Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2) Eaux UE de la zone VII d (3) Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 194 8 46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 73 0 39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 14 33 23 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 297 14 12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 6 188 199 17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 114 0 107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 3 0 158
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 322 274 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 353 13 992
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 83 0 64
Total 21 3 660 531 1 498
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.

RAIE BRUNETTE
RAJA UNDULATA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE de la zone VII e Eaux UE de la zone VII d Eaux UE de la zone VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0 0
Navires participant à la pêche scientifique 38 6 15
Total 38 6 15

REQUINS DES GRANDS FONDS
APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 0

REQUIN TAUPE
LAMNA NASUS
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 0

SABRE NOIR
APHANOPUS CARBO
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0 13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 1 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1 640
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 1 2 754
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 0
Total 3 3 414

SÉBASTE
SEBASTE SPP.
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0
Total 84

SOLE
SOLEA SOLEA
(En tonnes)

ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV VII d VII e VII f, g VII h, j, k VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs 2 140 26 2 0 83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine 0 0 0 2 8 605
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 191 259 0 0 0 0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 6 66 7 2 29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 373 1 423 1 2 1 1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 7 7 432
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière 0 0 0 0 1 323
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 4 459 118 1 1 3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 2 1 1 0 0 447
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne 5 27 108 37 52 878
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE 0 6 2 1 2 690
Total 577 2 321 322 59 74 3 491

En vigueur depuis le mercredi 9 septembre 2015

Annexe
Annexe