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Arrêté du 27 décembre 1992
Titre II : Conditions d'hygiène applicables aux navires-usines
Abrogé30 décembre 2009
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Section 1 : Construction et équipement
Abrogé30 décembre 2009Section 2 : Hygiène des produits à bord
Abrogé30 décembre 2009Chapitre Ier : Utilisation et entretien des locaux et matériel
Abrogé30 décembre 2009Chapitre II : Manipulation et entreposage des produits de la pêche
Abrogé30 décembre 2009Chapitre III : Personnel
Abrogé30 décembre 2009Abrogé depuis le mercredi 30 décembre 2009
En vigueur du samedi 9 janvier 1993 au mardi 29 décembre 2009
Titre II : Conditions d'hygiène applicables aux navires-usines
Section 1 : Construction et équipement
Section 2 : Hygiène des produits à bord