Arrêté du 27 décembre 1995

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2o Pour l'option Voies navigables et ports maritimes

Rivières et canaux : technologie, terminologie, règles de construction.
Côtes maritimes ouvrage de navigation et ouvrages maritimes défense de berge et dragage.
Ports fluviaux : ports maritimes, ports autonomes.
Domaine public fluvial et maritime : conservation et police.
Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure.
Règlement général de police. Règlements particuliers de police.
Règlement de sécurité.
Signalisation et sécurité.
Mesures des courants, mesures des marées, jaugeages et notions sur la prévention des crues.
Mesures à prendre en cas d'accident de la navigation, constat, signalisation des épaves, renflouement.
Evaluation des moyens nécessaires en matériaux, matériel et main-d'oeuvre,
direction et surveillance des travaux.
Notions techniques sur les rivières et canaux.
Exploitation des voies navigables.
Notions techniques sur les ports maritimes.
Exploitation des ports maritimes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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2o Pour l'option Voies navigables et ports maritimes

Rivières et canaux : technologie, terminologie, règles de construction.
Côtes maritimes ouvrage de navigation et ouvrages maritimes défense de berge et dragage.
Ports fluviaux : ports maritimes, ports autonomes.
Domaine public fluvial et maritime : conservation et police.
Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure.
Règlement général de police. Règlements particuliers de police.
Règlement de sécurité.
Signalisation et sécurité.
Mesures des courants, mesures des marées, jaugeages et notions sur la prévention des crues.
Mesures à prendre en cas d'accident de la navigation, constat, signalisation des épaves, renflouement.
Evaluation des moyens nécessaires en matériaux, matériel et main-d'oeuvre,
direction et surveillance des travaux.
Notions techniques sur les rivières et canaux.
Exploitation des voies navigables.
Notions techniques sur les ports maritimes.
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