Arrêté du 27 décembre 2019

Article 1

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Article 1

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
I.-Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II.-Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le centre d'expertise pétrolière interarmées.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain ;
b) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 mai 2021

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 3 mai 2021

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Organisation du service de l'énergie opérationnelle

Résumé. L'arrêté organise le service de l'énergie opérationnelle, avec une direction centrale et des organismes extérieurs pour gérer l'exploitation et la logistique pétrolières.

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
I.-Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II.-Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le centre d'expertise pétrolière interarmées.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain ;
b) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance