Abrogé par Arrêté du 27 avril 2021 - art. 4
Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 3 mai 2021
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Organisation du service de l'énergie opérationnelle
La direction du service de l'énergie opérationnelle comprend :
a) La sous-direction « opérations » ;
b) La sous-direction « activités » ;
c) La sous-direction « ressources humaines ».