Arrêté du 27 décembre 2019

Article 3

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Article 3

La direction du service de l'énergie opérationnelle comprend :
a) La sous-direction « opérations » ;
b) La sous-direction « activités » ;
c) La sous-direction « ressources humaines ».

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Abrogé3 mai 2021

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 3 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service de l'énergie opérationnelle

Résumé. L'article décrit les trois sous-directions de la direction du service de l'énergie opérationnelle.

La direction du service de l'énergie opérationnelle comprend :
a) La sous-direction « opérations » ;
b) La sous-direction « activités » ;
c) La sous-direction « ressources humaines ».

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance