Arrêté du 27 décembre 2019

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :

1° (Abrogé)

2° (Abrogé)

3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 9 mars 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des commandements interarmées

Résumé. Un arrêté du 27 décembre 2019 liste les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans », dont le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.

Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :

1° (Abrogé)

2° (Abrogé)

3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au dimanche 2 mai 2021

Source : Légifrance