Arrêté du 27 février 2002

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I. - Association ADMR Centre Dombes
(01320 Chalamont)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR du secteur Saint-Maurice-de-Gourdans
(01800 Saint-Maurice-de-Gourdans)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR du secteur de Sulignat
(01400 L'Abergement-Clémenciat)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR du secteur de Feillens
(01570 Feillens)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR su secteur de Ceyzérieu
(01350 Ceyzérieu)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR du Valromey
(01260 Hotonnes)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR des Deux Vallées
(01250 Simandre-sur-Siran)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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I. - Association ADMR Centre Dombes
(01320 Chalamont)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR du secteur Saint-Maurice-de-Gourdans
(01800 Saint-Maurice-de-Gourdans)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR du secteur de Sulignat
(01400 L'Abergement-Clémenciat)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR du secteur de Feillens
(01570 Feillens)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR su secteur de Ceyzérieu
(01350 Ceyzérieu)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR du Valromey
(01260 Hotonnes)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR des Deux Vallées
(01250 Simandre-sur-Siran)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

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