Arrêté du 27 février 2002

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I. - Association Vivre dans son pays
(05300 Laragne-Montéglin)

Décision unilatérale du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR d'Evrecy
(14210 Evrecy)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association AMFD Périgord Famille
(24000 Périgueux)

Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 26 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Verteillac
(24320 Verteillac)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Thenon
(24210 Thenon)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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I. - Association Vivre dans son pays
(05300 Laragne-Montéglin)

Décision unilatérale du 20 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR d'Evrecy
(14210 Evrecy)

Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association AMFD Périgord Famille
(24000 Périgueux)

Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 26 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Verteillac
(24320 Verteillac)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR de Thenon
(24210 Thenon)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

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