Arrêté du 27 février 2019

Article 9

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Article 9

A l'article 1er (Autorisation de vente pour des variétés de plantes cultivées) des arrêtés modifiés susvisés du :

  • du 9 mars 2000, pour la variété Fulgus ;
  • du 27 février 2009, pour les variétés Arfrio et Arkanciel ;

- du 20 décembre 2010, pour la variété Hercules,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

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Changement de responsable pour des variétés de sorgho

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la conservation de certaines variétés de sorgho, passant de Sud Céréales à Eurosorgho.

A l'article 1er (Autorisation de vente pour des variétés de plantes cultivées) des arrêtés modifiés susvisés du :

  • du 9 mars 2000, pour la variété Fulgus ;
  • du 27 février 2009, pour les variétés Arfrio et Arkanciel ;

- du 20 décembre 2010, pour la variété Hercules,

dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Sud Céréales (FR) » sont remplacés par les mots : « Eurosorgho (FR) ».

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