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Arrêté du 27 juillet 2004

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L'arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2010

Créé le 31 décembre 2003 · Abrogé le 1 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté sur les salaires des professeurs agricoles

Résumé. Un ancien règlement sur les salaires des professeurs de lycée agricole est supprimé.

L'arrêté du 3 juillet 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de lycée professionnel agricole est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 décembre 2003 au mardi 31 août 2010

Source : Légifrance