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Arrêté du 27 juillet 2016

relatif aux agréments des centres de formation de rugby

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de centres de formation sportive

Résumé. Quatre clubs sportifs obtiennent l'autorisation pour leurs centres de formation pendant quatre ans.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 22 octobre 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby du 2 juin 2008 ;

Vu la proposition de la Fédération française de rugby en date du 4 novembre 2015,

Arrête :

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Renouvellement d'agrément pour des centres de formation sportive

Résumé. Quatre clubs sportifs obtiennent un agrément pour leurs centres de formation pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SAOS Stade Aurillacois Cantal Auvergne ;
Association Biarritz Olympique Pays Basque ;
Association Union Sportive Arlequin Perpignan ;
Association Racing 92.

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 27 juillet 2016
Article 1
Article 2