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Arrêté du 27 juillet 2016

relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

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Agrément de centres de formation de basket

Résumé. Quatre centres de basket sont autorisés à former des jeunes sportifs pendant quatre ans.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 (Nouvel accord pour la formation des joueuses de basket) approuvant la convention type de formation (secteur féminin) de la Fédération française de basket-ball ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 (Nouvel accord de formation en basket-ball masculin) approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basket-ball ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) adopté par le comité directeur des 6 et 7 mars 2015 et approuvé par le ministère chargé des sports le 16 avril 2015 ;

Vu la proposition de la Fédération française de basket-ball du 9 octobre 2015,

Arrête :

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Renouvellement d'agréments pour des centres de formation de basket

Résumé. Quatre centres de basket obtiennent un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Olympique Antibes Juan-les-Pins (M) ;
SASP JL Bourg Basket (M) ;
Association Flammes Carolo Basket Ardennes ASPTT Charleville-Mézières (F) ;
Association Union Hainaut Basket Saint-Amand (F).

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Agrément d'un centre de formation de basket

Résumé. Un centre de basket à Nice obtient l'autorisation pour former des sportifs pendant quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la personne morale suivante :
Association Cavigal Nice Basket 06 (F).

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'agrément de centres de formation sportifs.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2016.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 27 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3