Arrêté du 27 mai 2021

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Négligeable » sur tout le territoire de la France métropolitaine.

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Abrogé10 septembre 2021

Créé le 28 mai 2021 · Abrogé le 10 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Risque négligeable de maladie aviaire en France

Résumé. La France métropolitaine est classée à un risque négligeable de maladie aviaire.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « Négligeable » sur tout le territoire de la France métropolitaine.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 28 mai 2021 au jeudi 9 septembre 2021

Source : Légifrance