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Arrêté du 27 mars 1980

MODALITES D'APPLICATION DU DECRET 69-216 DU 28-02-1969 RELATIF A LA SECURITE ET A LA NAVIGATION DANS LES EAUX MARITIMES DES NAVIRES DE PLAISANCE D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 25 METRES

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ABROGATION DE L'ARRETE DU 28-02-1969.

Arrêté du 27 mars 1980