Arrêté du 27 mars 2014

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des crédits pour le sport et la vie associative

Résumé. Un arrêté du 27 mars 2014 ajuste les budgets alloués aux programmes sportifs et associatifs.
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Modification des crédits budgétaires pour le sport, la jeunesse et la vie associative

Résumé. L'arrêté du 27 mars 2014 modifie les crédits alloués aux programmes 'Sport, jeunesse et vie associative' en annulant et ouvrant des autorisations d'engagement et des crédits de paiement.

A N N E X E
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)
Sport, jeunesse et vie associative 7 750 551 4 400 900
Sport 219 4 468 258 519 572
Jeunesse et vie associative 163 3 282 293 3 881 328
Totaux   7 750 551 4 400 900
Dont titre 2.  

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)
Sport, jeunesse et vie associative 7 750 551 4 400 900
Jeunesse et vie associative 163 3 282 293 3 881 328
Sport 219 4 468 258 519 572
Totaux   7 750 551 4 400 900
Dont titre 2.  
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