Arrêté du 27 mars 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (Procédure d'inscription dans les formations supérieures) est établie selon le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé26 mars 2021

Créé le 1 avril 2020 · Abrogé le 26 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté fixe la liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur, selon un tableau en annexe.

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (Procédure d'inscription dans les formations supérieures) est établie selon le tableau figurant en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 avril 2020 au jeudi 25 mars 2021

Source : Légifrance