Arrêté du 27 novembre 2001

Article 11

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Article 11

Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à partir du concours organisé en 2002.

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Abrogé1 janvier 2017

Créé le 17 décembre 2001 · Abrogé le 1 janvier 2017

Le directeur général de l'Ecole polytechnique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à partir du concours organisé en 2002.

Historique des versions

En vigueur du lundi 17 décembre 2001 au samedi 31 décembre 2016

Source : Légifrance