Arrêté du 27 novembre 2013

Article 8

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Article 8

Dans l'arrêté du 10 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour la variété Chapalu, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Monsanto SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Saatzucht Gleisdorf GmgH (AT) ».

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Changement de responsable pour la variété de maïs Chapalu

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien d'une variété de maïs, Chapalu, est annoncé dans un arrêté.

Dans l'arrêté du 10 décembre 2012 susvisé, à l'article 1er (Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de maïs), pour la variété Chapalu, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Monsanto SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Saatzucht Gleisdorf GmgH (AT) ».

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