Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation des autorisations d'auxiliaires technologiques
Résumé. L'arrêté prolonge jusqu'au 30 juin 2015 l'autorisation d'utilisation de certains auxiliaires technologiques dans la fabrication de denrées alimentaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 octobre 2006Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 octobre 2006Art. Annexe I B → Version 5
- Arrêté du 19 octobre 2006Art. 1, Art. Annexe I B