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Arrêté du 27 novembre 2017

Titre V : DISPOSITIONS FINALES

Abrogé27 janvier 2021
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Abrogé27 janvier 2021

Créé le 2 décembre 2017 · Abrogé le 27 janvier 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les ressources humaines de l'armée de l'air

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour organiser les ressources humaines de l'armée de l'air.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le mercredi 27 janvier 2021

En vigueur du samedi 2 décembre 2017 au mardi 26 janvier 2021

Titre V : DISPOSITIONS FINALES
Article 18