Arrêté du 27 octobre 1989

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Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié à la société coopérative agricole Romacoop, à Romans (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs à couver, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 à l'association Groupement de producteurs d'oeufs à couver de Cornouaille, à Kersaluden-en-Gouesnach (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs de consommation, accordée par l'arrêté du 1er avril 1966 à la S.I.C.A. Les Producteurs alsaciens, à Willgottheim (Bas-Rhin), est retirée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 25 octobre 1972 modifié à la société coopérative agricole Romacoop, à Romans (Drôme), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs à couver, accordée par l'arrêté du 25 mai 1965 à l'association Groupement de producteurs d'oeufs à couver de Cornouaille, à Kersaluden-en-Gouesnach (Finistère), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, pour les oeufs de consommation, accordée par l'arrêté du 1er avril 1966 à la S.I.C.A. Les Producteurs alsaciens, à Willgottheim (Bas-Rhin), est retirée.

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